36 points à l'ordre du jour du Conseil Communautaire du 2 avril

    La dernière réunion du Conseil communautaire remontait au 10 décembre 2014 à Banos, soir des votes sur les projets de la nouvelle salle et de la médiathèque (revoir la vidéo vue 951 fois). Voici l'ordre du jour du prochain conseil, qui se réunira à Bas-Mauco le jeudi 2 avril à 19h30.

Bas-Mauco accueille le prochain Conseil Communautaire
photo: d'après google street view

    Budget Principal de la Communauté de Communes
1. Élection du Président de séances pour débattre des comptes administratifs 2014.
2. Approbation du Compte de Gestion 2014.
3. Approbation du Compte Administratif 2014.
4. Affectation des résultats de l’exercice 2014.

    Budget annexe – Zone d’Activités Économiques d’Escalès
5. Approbation du Compte de Gestion 2014.
6. Approbation du Compte Administratif 2014.

    Budget annexe – Zone d’Activités Économiques à Haut-Mauco
7. Approbation du Compte de Gestion 2014.
8. Approbation du Compte Administratif 2014.

    Budget annexe – Zone Artisanale à Montaut
9. Approbation du Compte de Gestion 2014.
10. Approbation du Compte Administratif 2014.

    Budget annexe – Zone d’Activités Économiques de Guillon
11. Approbation du Compte de Gestion 2014.
12. Approbation du Compte Administratif 2014.

    Budget annexe – Office de Tourisme Communautaire
13. Approbation du Compte de Gestion 2014.
14. Approbation du Compte Administratif 2014.
15. Affectation des résultats de l’exercice 2014.

    Débat d’Orientations Budgétaires 2015
16. Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2015.

    Budget annexe – Aménagement d’un terrain à vocation économique – Lieu-dit Bernadot à Saint-Sever
17. Création du Budget annexe Aménagement d’un terrain à vocation économique Lieu-dit Bernadot à Saint-Sever.
18. Vote du Budget annexe 2015 (1ère année) : Aménagement d’un lot à vocation économique Lieu-dit Bernadot à Saint-Sever.

    Développement Économique
19. Viabilisation d’un terrain à vocation économique Lieu-dit Bernadot à Saint-Sever –Achat du Terrain-.
20. Viabilisation d’un terrain à vocation économique Lieu-dit Bernadot à Saint-Sever –Demande de subvention au Conseil Général des Landes-.
21. Viabilisation d’un terrain à vocation économique Lieu-dit Bernadot à Saint-Sever –Demande de subvention au titre de la DETR-.
22. Zone d’Activités de Guillon – Demande de subvention au titre de la DETR-.
23. Aménagement de la Zone d’Activités de Guillon –Avenant au Marché de Travaux-.

    Voirie et Matériels
24. Travaux de Voirie 2015 : Marché de réfection du revêtement de la voirie communale et de curage des fossés.

    Aménagement de l’Espace Communautaire
25. Modification des compétences du Syndicat Mixte Adour-Chalosse-Tursan et transfert de la compétence «Politiques Contractuelles».

    Culture
26. Subvention Départementale aux manifestations 2015 de la Médiathèque.
27. Subvention au Collège du Cap de Gascogne pour l’organisation d’un séjour scolaire.
28. Subvention au Collectif constitué de 3 associations pour favoriser l’égal accès des jeunes à la culture.
29. Subvention au Comité du Souvenir Français du Cap de Gascogne.

    Marché Public d’Assurances 2016-2020
30. Constitution d’un groupement de commandes pour le renouvellement d’un marché public d’assurances entre la CCCG et le CIAS.

    Développement Touristique
31. Candidature à l’appel à projet régional "structuration touristique des territoires aquitains".
32. Actualisation 2015 n° 1 des tarifs de l’Office de Tourisme.
33. Convention pour l’adhésion aux chèques vacances A.N.C.V.

    Énergie – Électricité
34. Adhésion à un groupement de commande régional pour l’achat de fournitures d’électricité.

    Personnels Communautaires
35. Modification du tableau des effectifs.
36. Modification du régime indemnitaire applicable à la Communauté.

    Questions diverses.