Le Conseil municipal de St-Sever fera sa rentrée jeudi prochain 29 septembre à 20h pour débattre de huit points à l'ordre du jour. La séance sera filmée par média40500 qui mettra en ligne la vidéo intégrale.
1 – ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE MODERNISATION DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DE GRANULATS ET D’EXPLOITATION D’UNE INSTALLATION D’ENROBAGE ET D UNE PLATEFORME DE RECYCLAGE DE MATÉRIAUX INERTES SUR LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
2 – EXONÉRATION DE L’IMPÔT SUR LES SPECTACLES, JEUX ET DIVERTISSEMENTS
3 – PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE BAS MAUCO AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DE SES ENFANTS INSCRITS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES
4 – PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLEVÉS DE L’ÉCOLE PRIVÉE SAINTE THÉRÈSE
6 – APPROBATION DE LA CRÉATION D’UN EMPLOI TEMPORAIRE AU SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES
7 – APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE RÉNOVATION DU MUSÉE DE FRANCE DES JACOBINS EN 201
8 – APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION DE L’EXPOSITION DE VALORISATION DU TRAVAIL D’INVENTAIRE PATRIMONIAL EN 2017
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