Voici le sommaire de l'ordre du jour du prochain Conseil municipal qui se tiendra lundi 28 décembre à 18h30.
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| photo: média40500 |
1 : ACQUISITION DE PARCELLES AN n°46, AN n°78 et AN n°114.
2 : CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE ECOQUARTIER.
3 : VENTE DU CHEMIN RURAL GABARRE.
4 : RÉTROCESSION DU CHEMIN RURAL DE GABARRE ET RÉGULARISATION DE LA PROPRIÉTÉ DU CHÂTEAU D'EAU DE HONTAGNERE.
5 : ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC MONSIEUR LAMOTHE.
6 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE BAS-MAUCO AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DE SES ENFANTS INSCRITS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES DE SAINT-SEVER ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015.
7 : CRÉATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES D'AGENTS POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION.
8 : CRÉATION DE 3 EMPLOIS TEMPORAIRES D'ADJOINTS D'ANIMATION.
9 : APPROBATION DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE DU DIAGNOSTIC AVAP ET DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE À CETTE TRANCHE.
10 : VALIDATION D'UNE PROPOSITION DE ZONE TAMPON AUTOUR DE L'ABBAYE DE SAINT-SEVER DANS LE CADRE DES CHEMINS DE SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE.
11 : ADHÉSION DE L'ACIR COMPOSTELLE.
12 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DE L'ÉCOLE SAINTE-THÉRÈSE.
13 : ORGANISATION D'UNE CONSULTATION DES ÉLECTEURS.
QUESTIONS DIVERSES
2 : CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE ECOQUARTIER.
3 : VENTE DU CHEMIN RURAL GABARRE.
4 : RÉTROCESSION DU CHEMIN RURAL DE GABARRE ET RÉGULARISATION DE LA PROPRIÉTÉ DU CHÂTEAU D'EAU DE HONTAGNERE.
5 : ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC MONSIEUR LAMOTHE.
6 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE BAS-MAUCO AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DE SES ENFANTS INSCRITS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES DE SAINT-SEVER ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015.
7 : CRÉATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES D'AGENTS POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION.
8 : CRÉATION DE 3 EMPLOIS TEMPORAIRES D'ADJOINTS D'ANIMATION.
9 : APPROBATION DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE DU DIAGNOSTIC AVAP ET DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE À CETTE TRANCHE.
10 : VALIDATION D'UNE PROPOSITION DE ZONE TAMPON AUTOUR DE L'ABBAYE DE SAINT-SEVER DANS LE CADRE DES CHEMINS DE SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE.
11 : ADHÉSION DE L'ACIR COMPOSTELLE.
12 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DE L'ÉCOLE SAINTE-THÉRÈSE.
13 : ORGANISATION D'UNE CONSULTATION DES ÉLECTEURS.
QUESTIONS DIVERSES
Les mises en gras sont de média40500
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