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samedi 18 juillet 2015

Le Conseil Communautaire se réunira le 21 juillet à Dumes

    L'ordre du jour du prochain conseil communautaire qui se réunira à Dumes ce mardi 21 juillet 2015 à 20h30 au Foyer municipal comporte neuf points. Le premier vise à nommer un autre vice-président après la démission de madame Boisseau-Deschouarts, Maire de Montaut, qui était en charge de la lecture publique et du dossier de la médiathèque  (relire le compte-rendu du dernier Conseil).

Mairie et Foyer municipal de Dumes
photo d'après google street view
1. Organisation et Fonctionnement Communautaires: élection du 7ème Vice-Président.
2. Développement Économique: proposition d’attribution d’une subvention en vertu du règlement d’aides en faveur de l’investissement des entreprises.
3. Personnels Communautaires: approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels.
4. Modification du tableau des effectifs suite à l’avancement de grade d’un agent.
5. Adaptation du régime indemnitaire applicable à la Communauté.
6. Finances - Fiscalité: modulation du coefficient de la TASCOM pour les impositions de 2016.
7. Voirie et Matériels: échange de tracteurs moyennant le paiement d’une soulte.
8. Développement Touristique: actualisation 2015 n°3 des tarifs de l’Office de Tourisme.
9. Déchets Ménagers: rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public des déchets (SICTOM du Marsan).
* Compte-rendu des délégations d’attribution du Président et questions diverses.

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