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| La salle du CAC à Haut-Mauco accueillera jeudi prochain les élus communautaires photo: d'après google street view |
Les 29 élus du Cap de Gascogne sont appelés à se réunir jeudi 10 mars à 20h au Centre d'Animation Culturelle (CAC) à Haut-Mauco pour dérouler un ordre du jour copieux en 27 points (ci-dessous). Le public peut évidemment assister à ces débats et rencontrer les élus à l'issue des réunions communautaires qui se terminent traditionnellement autour d'un verre et d'un buffet offert par la municipalité hôte. A noter que les débats seront filmés par média40500 qui mettra en ligne la vidéo intégrale la semaine suivante. Suivant la teneur des débats, quelques extraits pourraient être diffusés dès le lendemain.
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Budget Principal de la Communauté de Communes du Cap de Gascogne
1. Élection du Président de séances pour débattre des comptes administratifs 2015.
2. Approbation du Compte de Gestion 2015.
3. Approbation du Compte Administratif 2015.
4. Affectation des résultats de l’exercice 2015.
Budget Annexe –Zone d'Activités Économiques d’Escalès
5. Approbation du Compte de Gestion 2015.
6. Approbation du Compte Administratif 2015.
Budget Annexe –Zone d’Aménagement Concerté de Haut-Mauco
7. Approbation du Compte de Gestion 2015.
8. Approbation du Compte Administratif 2015.
9. Clôture du Budget Annexe.
Budget Annexe –Zone Artisanale de Montaut
10. Approbation du Compte de Gestion 2015.
11. Approbation du Compte Administratif 2015.
Budget Annexe –Zone d'Activités Économiques de Guillon
12. Approbation du Compte de Gestion 2015.
13. Approbation du Compte Administratif 2015.
Budget Annexe – Aménagement d’un terrain à vocation économique au lieu-dit Bernadot à Saint-Sever
14. Approbation du Compte de Gestion 2015.
15. Approbation du Compte Administratif 2015.
Budget Annexe –Office de Tourisme Communautaire
16. Approbation du Compte de Gestion 2015.
17. Approbation du Compte Administratif 2015.
18. Affectation des résultats de l’exercice 2015.
Rapport d'Orientations Budgétaires 2016
19. Débat d’Orientations Budgétaires 2016.
Voirie et Matériels
20. Travaux Voirie 2016 : Marché de réfection du revêtement de la voirie communale et curage des fossés.
Développement Économique
21. Proposition d’attribution d’une subvention en vertu du règlement d’aides en faveur de l’investissement des entreprises.
Développement Touristique
22. Actualisation 2016 n° 1 des tarifs de l’Office de Tourisme.
Culture
23. Subvention au collectif constitué de 3 associations pour favoriser l’égal accès des jeunes à la culture.
Personnels
24. Modification du tableau des effectifs suite à l’avancement de grade d’un agent administratif.
25. Adaptation du régime indemnitaire applicable à la Communauté de Communes.
26. Modification du tableau des effectifs suite à l’avancement de grade d’un agent technique.
27. Adaptation du régime indemnitaire applicable à la Communauté de Communes.
* Compte-rendu des délégations d’attribution du Président.
* Questions diverses.
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