samedi 6 décembre 2014

Voici l'ordre du jour du Conseil Communautaire du 10 décembre

Le prochain Conseil de la Communauté des Communes du Cap de Gascogne se tiendra le mercredi 10 décembre à 20h à BANOS, l'ordre du jour appelle les dix délibérations ci-dessous:

Orientations générales pour la mandature
1. Délibération de principe fixant les projets prioritaires pour la mandature.
2. Reprise du projet de Salle de Basket.
3. Arrêt du nouveau projet de Médiathèque.
4. Délibération de principe fixant l'évolution de la fiscalité sur la mandature.
Développement économique - Guillon
5. Achat complémentaire de terrains.
Finances - Fiscalité
6. Décision modificative n°3 - Budget Principal -.
7. Décision modificative n°1 - Budget annexe de la ZAE de Guillon -.
8. Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2015.
9. Percepteur : Renouvellement des indemnités.
Développement touristique
10. Actualisation 2014 n°5 des tarifs de l'Office de Tourisme.
Questions diverses

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