mercredi 4 juin 2014

J-C Brèthes diffamé: condamnation assez faible pour le blogueur

s'il n'y avait pas eu la photo,
l'article sur le jugement serait
passé complètement inaperçu!
    Petite condamnation donc petit article dans Sud-Ouest d'aujourd'hui qui ne s'éternise pas outre mesure mais qui trouve le moyen d'être assez inexact: sur les 8.000€ demandés par l'ancien Maire de St-Sever (1989-2001), le blogueur qui n'était pas 13ème mais 15ème sur la liste officielle du Maire sortant en mars dernier, ne devra s'acquitter civilement que de 1.000€.
    Même faiblement condamné il doit verser 1.100€ pour les frais d'avocats de la partie adverse (article 700 du code de procédure civil). Le blogueur, dont on jette le nom en pâture, n'avaient pour sa part jamais cité... de noms! Mais il classe l'affaire.  - OM

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